Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le site de France THD est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de France THD et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de France THD.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site France THD en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de France THD.
L’utilisation du présent site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par France THD.
Législation française
Le site www.fthd.fr est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
Droit d’accès au fichier informatisé
Liberté d'accès aux informations informatiques: tout utilisateur ayant fourni des informations personnelles à ce service peut demander une copie des informations le concernant à l'administrateur du site et demander la modification ou la suppression de toute information inexacte, conformément à la loi française n ° 78 -17 du 6 janvier 1978 régissant les services d'information, les fichiers informatiques et la liberté d'information.
A cet effet, merci d'envoyer un courrier au Siège social de France THD
2 Avenue des Améthystes, 44300 Nantes
Les visiteurs de ce Site sont informés et autorisent le stockage temporaire de cookies sur leur disque dur pour faciliter la navigation sur le Site. Les utilisateurs peuvent refuser les cookies en configurant leur navigateur comme expliqué sur http://www.cnil.fr.